Alternative à l'assemblée générale

jiproline · Nouveau **Hors-ligne**

Bonjour à tous!

Je ne sais pas si je suis dans la bonne section et si ce n'est pas le cas, merci de m'indiquer dans quelle section je dois poster

Je viens vous voir car j'ai besoins d'informations.

Pour résumer je suis abonné Free en ADSL à STRASBOURG en agglomération.
Le problème est que je suis dans un immeuble qui commence réellement a se faire vieux, les lignes sont complétements nazes
et la distance jusqu'au dsl est de plus ou 3km. Ce qui induit qu'une fois la télé lancé...

J'ai tout le loisirs de me rappeler les interminables temps d'attente de ce bon vieux ADSL 128K

J'ai donc décidé de me renseigner sur la Fibre et je suis allez de mauvaises nouvelles en mauvaises nouvelles
La première et d'avoir appris (par le syndic ....) que apparemment Free Orange et SFR (donc la fibre en FTTH) ne fibrerait pas les immeubles de moins de X personnes ou de X "slots" ..
(Je cherche toujours d'ailleurs à vérifier cette information, je vais appeler les FAI pour en savoir plus)
Bon ben je me dis qu'il reste le FTTB via numéricable ou autre (Oui.. je sais)
Comme je m'y attendais, les demandes doivent être faite au prés du Syndic (Je précise que je suis propriétaire et que je vis donc dans une copropriété)

Donc ma question :
L'assemblée générale est prévu (approximativement) pour JUIN/JUILLET ... autrement dit pas demain, et je suppose que le déploiement de la fibre doit au moins prendre 6 mois (je vois large je sais)

Donc ne pouvant pas accélérer un déploiement de fibre, je me suis demandé si il était possible de trouver un autre moyens de demander la fibre en accord bien sur avec les autres propriétaires ainsi que le syndic ou si je dois obligatoirement attendre l'assemblée générale

ON EXCLU l'assemblée générale extraordinaire ou je devrai débourser plus de 300 pour en demander une, ce n'est donc pas envisageable pour moi.

Bonne journée à tous

Kami78 · Connaisseur **Hors-ligne**

1 - Il faut contacter la communauté urbaine ou ta commune qui t'informera sur le schéma directeur d'aménagement numérique (SDAN) précisant les dates et les opérateurs du déploiement horizontal. Dans certains territoires, il existe des syndicats mixtes (RIP ou Réseau d'Initiative Publique) qui traitent directement avec les co-propriétaires.

2 - Si l'immeuble est déjà relié au réseau Numéricable, il est presque certain que vous pouvez demander un abonnement FTTB à Numericable ou Bouygues, sans intervention de l'AG. C'est la technologie la plus répandue à juste titre et les critiques à son sujet sont fausses ou malhonnêtes.

3 - Dans tous les autres cas, il faudra obligatoirement passer par un vote en AG à la majorité simple, comme pour tous les travaux importants :
- soit pour choisir l'opérateur d'immeuble, ce qui semble un peu prématuré car il faut une information complète et surtout compréhensible par tous
- soit pour voter un mandat au conseil syndical, qui lui permettra de choisir l'opérateur d'immeuble par la suite, sans vote supplémentaire.

Cette dernière solution est très préférable mais doit être encadrée par des précisions sur les engagements de l'opérateur (par exemple pour bien préciser quels travaux seront offerts et ceux qui seront pris en charge par la co-propriété, mais il existe d'autres points-clés à détailler par le conseil syndical).

En tout état de cause, il ne faut jamais accepter la convention standard proposée par l'opérateur sans y ajouter un avenant spécifique aux contraintes et aux besoins des co-propriétaires.

jiproline · Nouveau **Hors-ligne**

Un grand merci pour cette réponse!

Juste une petite dernière question. L'immeuble juste a coté de chez moi (même pas 20 mètres) est lui raccordé par numéricable/bouygues
Est-il possible de me faire raccorder (juste moi) via je ne sais quel moyen ?

Ou quoi qu'il arrive maintenant sa sera partie pour une longue attente avant fibre ?

Kami78 · Connaisseur **Hors-ligne**

En principe non, car l'adduction au réseau Numericable doit comme pour la FTTH être votée par l'AG : si cela n'est pas déjà le cas pour votre immeuble, il faudra donc aussi un vote pour cette solution. Pour mémoire, même si l'installation est gratuite, elle comprend des travaux dans les parties communes qui doivent être contrôlés avec rigueur pour éviter tout litige. Les petits arrangements entre voisins en tirant des câbles sont à proscrire !

Concrètement, si une AG extraordinaire est coûteuse et inutile, vous avez 6 mois pour préparer la prochaine AG ordinaire en donnant aux co-propriétaires toutes les informations permettant de décider valablement : contacter Orange et Numericable dès maintenant.

jiproline · Nouveau **Hors-ligne**

Bonjour est encore merci de cette réponse.

Hier j'ai appelé le syndic ainsi qu'un des copropriétaires assez proche de tout çà.
J'ai également appelé Numericable , pour NC j'ai transmis les coordonnées du syndic

Je vais rappeler le syndic tout à l'heure pour savoir si, dans le cas ou tout le monde serait d'accord, l'AG est vraiment nécessaire ou si on peut trouver un autre arrangement légale bien entendu?!
Ce n'est pas que je suis "impatient" mais sincèrement, 46Ko/sec tv allumé sa devient vraiment .... Je sais que sa ne se fait pas tout de suite, mais concrètement attendre 6 mois pour avoir l'autorisation de tirer des câbles c'est quand même long..

En tout cas merci pour les réponses
Bonne journée à vous

Kami78 · Connaisseur **Hors-ligne**

Une astuce juridique est possible sous réserve du RI de co-propriété et d'une interprétation laxiste des textes : comme les travaux d'adduction sont gratuits, ils peuvent passer dans le mandat qui existe probablement pour autoriser le syndic ou le conseil syndical à engager des travaux dont le coût est inférieur à un montant défini. Dans ce cas, un vote unanime du conseil syndical pourrait autoriser les travaux, à condition de régulariser lors de l'AG.

Mais encore une fois, attention à l'étude préalable qui devra être validée par le conseil pour préciser comment les parties communes seront traitées par chaque opérateur. Par exemple, entre les colonnes montantes et chaque logement, comment seront installés les câbles coaxiaux ou les fibres ? Ou encore quels équipements seront installés dans la cave et avec quelles contraintes de visite des opérateurs d'immeuble ? Bon courage ! Laughing

jiproline · Nouveau **Hors-ligne**

Tout çà ma l'air bien compliqué Sad

Je pense que le seul réel moyen est de demander une AG extraordinaire en espérant que tous les copropriétaires soient d'accord pour la fibre et pour payer une partie de l'AG ... Même si la je pense que je rêve éveillé.

En tout cas merci pour ces réponses !

Kami78 · Connaisseur **Hors-ligne**

Comme vous l'indiquiez vous-même, il serait assez difficile d'organiser une AG extraordinaire donc payante sur ce sujet... Vous seriez probablement les premiers co-propriétaires à procéder ainsi !

De toutes façon, il vous faudrait tout de même informer complètement l'ensemble des co-propriétaires pour obtenir une AGE et un vote favorable, ce qui n'a vraiment rien d'une sinécure. Posez déjà la question au syndic : avec un peu de chance il n'est pas mauvais et aura une réponse convenable. Surtout que vous n'êtes probablement pas le seul à vous plaindre du débit ADSL, donc possible que le dossier a déjà été ouvert.