Resiliation...

notsuko · Affirmé **Hors-ligne**

bonjour,
pour ceux qui ont résilié, vaut il mieux envoyer sa lettre plus la Freebox directement ou juste envoyer la lettre attendre la confirmation et ensuite renvoyer la Freebox???

bbc · Affirmé **Hors-ligne**

Tres bonne question ca Wink

soit un envoi en recommandé avec lettre de resil ou 2 envoi en recommandé 1/ lettre et 2/ le colis .

Ok je suis ce post.

notsuko · Affirmé **Hors-ligne**

aidez nous Surprised

mumulateur · Intéressé **Hors-ligne**

Les deux en meme temps,c est ce que j ai fais et c est bon Cool

Et le colis assuré a hauteur de 458 euro Razz

notsuko · Affirmé **Hors-ligne**

ok merci mumulateur , je t ai piqué ta lettre elle m abien plue....
pour info tu as payé combien l accusé de reception avec assurance ?
et comment as tu fais oppposition au prelevement stp??

mumulateur · Intéressé **Hors-ligne**

J ai payé quelque chose comme 10 euros,pour l opposition j ai d abord limité le prelevement a 40 euro car je devais encore un mois,en limitant ,Free ne pouvais pas prelevé les 400 euros ou les frais,precaution avant tous .Puis j ai demandé a la date du 13 d annuler l autorisation de prelevement ce qui coute 12 euro.

mumulateur · Intéressé **Hors-ligne**

Faut dire au banquier que tu as resilié et c est tout Surprised

notsuko · Affirmé **Hors-ligne**

merci bien,
et remerci pour ton topik sur la lettre de resiliation tres utile pour moi Wink

bbc · Affirmé **Hors-ligne**

mumulateur · Intéressé **Hors-ligne**

J ai pas bien compris ta demande mais je pense que c est ca:

le 07/02/06

Objet : Résiliation

Monsieur (Madame),

Je constate que vous avez unilatéralement modifié les CGU se rapportant à mon contrat. Je refuse les nouvelles CGU et donc que je résilie "de plein droit" au 12 Février 2006 mon abonnement IP/ADSL Débit Maximum + Téléphonie à 29.90€/mois et ce sans frais de résiliation.

A cet effet, je vous rappelle l'article L121-84 du CODE DE LA CONSOMMATION (Partie Législative) :

« Article L121-84 (inséré par Loi nº 2004-669 du 9 juillet 2004 art. 114 Journal Officiel du 10 juillet 2004)

Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification.
Pour les contrats à durée déterminée ne comportant pas de clause déterminant précisément les hypothèses pouvant entraîner une modification contractuelle ou de clause portant sur la modification du prix, le consommateur peut exiger l'application des conditions initiales jusqu'au terme de la durée contractuelle.
Toute offre de fourniture d'un service de communications électroniques s'accompagne d'une information explicite sur les dispositions relatives aux modifications ultérieures des conditions contractuelles. »

Le cas échéant : J'avais opté pour le règlement par prélèvement sur mon compte bancaire. Aussi, je vous demande de faire le nécessaire afin que mon compte ne soit plus prélevé à compter de la résiliation.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée, et sauf prescription légale contraire, je vous prie de bien vouloir supprimer de vos fichiers toutes informations relatives à mes coordonnées postales et bancaires. Je m'oppose en particulier à toute utilisation, ou mise à disposition à des organismes extérieurs, de mes coordonnées personnelles à des fins de prospection commerciale (article 38 de la loi précitée).

Je vous prie d'agréer, Monsieur (Madame), l'expression de ma considération distinguée.

coconette · Intéressé **Hors-ligne**

envoyer les deux separement c est Free qui me la conseiller car il pmon dit qu il perder les modem souvent Laughing

donc vaut mieux faire dans les regles ....
je suis passer chez wanadoo je revie les mecs Twisted Evil

powaa · Habitué **Hors-ligne**

SprintEx · Modérateur **Hors-ligne**

stambrosi · Intéressé **Hors-ligne**

bbc · Affirmé **Hors-ligne**

en revanche il faut compter 15j pour recevoir un email de confirmation de resiliation

mais concernant l accusé de réception cela fait 1 mois maintenant et je n a itoujours rien recu ! est ce normal !!