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  Posté le: Vendredi 24 Décembre 2010 17:14:17
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jean-louis
(Auteur du topic)
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 02:28:24
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moxfulder
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Est-ce que j'ai bien lu ou Free va payer MOINS de taxes à l'Etat et faire payer PLUS à ses abonnés (dégroupés) ????
Suppression de la taxe de 35 euros par box, réduction de la TVA sur la télévision, réduction de moitié à la contribution au COSIP ajoutés au fibrage optique d'un nombre croissant d'abonnés qui font autant de location de lignes-cuivre à FT en moins.
Et Xavier NIEL qui insiste sur le fait que l'augmentation du forfait pour les dégroupés est nécessaire pour couvrir les frais de dégroupage !
Va falloir qu'on m'explique.....  |
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Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 05:43:00
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JeanClement
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| moxfulder a écrit: | ...
Suppression de la taxe de 35 euros par box, |
Il se trouve que la Freebox HD n'avait pas de disque 250 Go, seulement un disque de 40 Go pour la version 1 et 80 Go ensuite mais bridé à 40 Go à cause cette taxe.
SFR bride à 40 Go sa box "évolution" et demande un complément pour la débrider à 200 Go.
Donc en augmentant la capacité du disque dur, Free se serait ajouté une taxe importante sur chaque box sans cette astuce administrative.
| moxfulder a écrit: | réduction de la TVA sur la télévision,
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Le changement de taux est nouveau. Free ne fait que réduire l'augmentation de la taxe.
| moxfulder a écrit: | ...
réduction de moitié à la contribution au COSIP ajoutés au fibrage optique d'un nombre croissant d'abonnés qui font autant de location de lignes-cuivre à FT en moins.
Et Xavier NIEL qui insiste sur le fait que l'augmentation du forfait pour les dégroupés est nécessaire pour couvrir les frais de dégroupage !
Va falloir qu'on m'explique..... |
Pardon, je ne sais pas. D'autres pourront donner des explications.
En tout cas, FT fait payer plus cher à Free un dégroupé total qu'un dégroupé partiel. Je crois que la différence est de l'ordre de 6 euros.
Je ne suis pas 100 % défense de Free, mais il faut voir les choses telles quelles. |
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- V6 reçu le 11/01/2011 - averti uniquement SMS juste avant passage UPS.
Dégroupé - nouveaux abonnés sur RIE60 en non dégroupé ! |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 05:45:44
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gpmac
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| moxfulder a écrit: | | Est-ce que j'ai bien lu ou Free va payer MOINS de taxes à l'Etat |
Si c'est comme pour Hadopi, on n'a pas fini de voir notre abonnement augmenter... |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 07:46:08
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Marco PAULOT
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...et même que parler Français, ce n'est pas mal non plus (halte aux borborygmes informatiques !)...  Quoi ! Quelles Fautes d'Orthographe !   |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 07:54:18
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gpmac
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Sur le coup, peut-être... Le gouvernement sera là, comme pour Hadopi, pour nous pondre un décret incontournable. En attendant, prenez le temps de réfléchir et posez vous la question de savoir qui paye les taxes.
La TVA est prélevée sur nos factures et est reversée par les professionnels. Ce n'est pas Free qui paye la TVA. |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 09:50:40
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Marco PAULOT
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| gpmac a écrit: |
Sur le coup, peut-être... Le gouvernement sera là, comme pour Hadopi, pour nous pondre un décret incontournable. En attendant, prenez le temps de réfléchir et posez vous la question de savoir qui paye les taxes.
La TVA est prélevée sur nos factures et est reversée par les professionnels. Ce n'est pas Free qui paye la TVA. |
Salut gpmac,
Si tu lis bien le contenu du lien (et peut-être la suite des commentaires), tu te rendras vite compte que ce n'est pas de la TVA dont je parle, mais bien de la surtaxe de 5,99 €uros dont devraient, EN PRINCIPE, être exempts TOUS les dégroupés partiels, même ceux connectés à la Fibre récemment. 
D'autre part, toujours au chapître "Free FAIT SA LOI", l'Assistance par courriel (gratuite) n'est plus accessible aux abonnés connectés au FTTH...  |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 10:41:36
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gpmac
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| Marco PAULOT a écrit: | mais bien de la surtaxe de 5,99 €uros dont devraient, EN PRINCIPE, être exempts TOUS les dégroupés partiels, même ceux connectés à la Fibre récemment.
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Ce n'est pas une surtaxe, mais une option devenue payante pour raison de téléphonie sur les mobiles et d'accès à l'assistance incluses. Il s'agit d'un contrat autre que l'unique que nous avions jusqu'au 13 Décembre. Cela vaut aussi pour la fibre apparemment.
Actuellement, nous avons donc, 2 contrats d'abonnements ADSL différents. Par contre ce qui me chagrine, c'est qu'il n'y a aucun prix d'indiqués sur le portail et qu'il faut commencer une demande d'abonnement pour connaitre les tarifs. |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 14:09:15
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Marco PAULOT
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| gpmac a écrit: | | Marco PAULOT a écrit: | | mais bien de la surtaxe de 5,99 €uros dont devraient, EN PRINCIPE, être exempts TOUS les dégroupés partiels, même ceux connectés à la Fibre récemment. |
Ce n'est pas une surtaxe, mais une option devenue payante pour raison de téléphonie sur les mobiles et d'accès à l'assistance incluses. Il s'agit d'un contrat autre que l'unique que nous avions jusqu'au 13 Décembre. Cela vaut aussi pour la fibre apparemment. |
...Mais si, c'est bien une surtaxe. D'ailleurs, d'après la Lettre d'Actu de l'ADUF:
| Citation: | | L’offre reste à 29,99 euros par mois pour les abonnés en dégroupage partiel. Pour les abonnés en fibre optique ou en dégroupage total l’offre passe à 35,98 euros par mois (29,99 + 5,99 d’option d’accès à la boucle locale). |
Le JdF, lui, précise:
| Citation: | | Côté tarif, il reste inchangé à 29,99 € par mois si vous êtes en dégroupage partiel. Par contre, les abonnés en dégroupage total ou FTTH ont obligation de souscrire à la seule option : la mise à disposition de la boucle locale dédiée pour 5,99 € par mois, ce qui amène le forfait à 35,98 € par mois. |
...Quand FreeNews indique également:
| Citation: | | La nouvelle offre est proposée au prix de 29,99 € par mois, comme précédemment. Cependant, l’option de dégroupage total (sans abonnement France Telecom) est désormais commercialisée à 5,99 € supplémentaires par mois, ce qui porte le coût total de l’abonnement à 35,98 €. |
| gpmac a écrit: | | Actuellement, nous avons donc, 2 contrats d'abonnements ADSL différents. Par contre ce qui me chagrine, c'est qu'il n'y a aucun prix d'indiqués sur le portail et qu'il faut commencer une demande d'abonnement pour connaitre les tarifs. |
...Quant aux Conditions Tarifaires, elles sont énoncées ainsi par Free, avec cette petite précision apportée par la Lettre d'Actu de l'ADUF, ainsi que par FreeNews:
| Citation: | Pour les Freenautes, les frais de migration restent dégressifs et sont désormais établis de la manière suivante :
119,99 euros avec moins de 12 mois de fidélité
89,99 entre 12 et 24 mois
59,99 entre 24 et 36 mois
29,99 si plus de 36 mois |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 14:25:45
Numéro présent dans le profil, mais problème de récupération des caractéristiques de la ligne
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gpmac
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| Marco PAULOT a écrit: | | gpmac a écrit: | | Marco PAULOT a écrit: | | mais bien de la surtaxe de 5,99 €uros dont devraient, EN PRINCIPE, être exempts TOUS les dégroupés partiels, même ceux connectés à la Fibre récemment. |
Ce n'est pas une surtaxe, mais une option devenue payante pour raison de téléphonie sur les mobiles et d'accès à l'assistance incluses. Il s'agit d'un contrat autre que l'unique que nous avions jusqu'au 13 Décembre. Cela vaut aussi pour la fibre apparemment. |
...Mais si, c'est bien une surtaxe. D'ailleurs, d'après la Lettre d'Actu de l'ADUF:
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| Citation: | Une taxe est théoriquement « la contrepartie monétaire d'un service rendu par une personne publique ». Toutefois, de nombreux usages erronés sont faits de ce terme.
Définition juridique de la taxe en droit français
La taxe est un prélèvement obligatoire perçu d'autorité, à l'occasion d'une opération, mais qui ne constitue pas la contre-partie monétaire de ce service.
Il diffère de :
l'impôt par son assiette (il est payé à l'occasion d'une opération) et par son redevable (l'usager) ;
il diffère de la redevance celle-ci étant la contre-partie monétaire d'un service rendu. Dès lors que le prélèvement est inférieur à la moitié du coût du service, il s'agit d'une taxe et s'il est supérieur, il s'agit d'une redevance.
La taxe d'habitation ou la taxe sur la valeur ajoutée sont en réalité des impôts car ils ne donnent lieu à aucune contre-partie.
Contrairement à l’impôt qui est soumis, en France, à la règle de non affectation, les recettes issues d’une taxe peuvent être affectées à une dépense précise. |
Jusqu'à preuve du contraire Free n'est pas une personne ou une instance publique
Les 5,99 € ne sont pas une surtaxe mais une facturation d'un service auquel tu t'abonnes volontairement. Ce qui implique au jour d'aujourd'hui qu'il y a deux types d'abonnement chez Free. Tu peux citer toutes les sources que tu veux, aucunes ne parlent de taxe ou de surtaxe.
A la fin de ton post ce ne sont pas des conditions tarifaires mais des frais de migration/renouvellement de matériel. Ces frais ont toujours existé chez Free et ont été réactualisés car ils étaient inchangés depuis 2003.
Si tu acceptes la migration, il te faudra accepté les textes ci-dessous
https://adsl.Free.fr/cgv/CGV_Forfait_Freebox_20101214.pdf
https://adsl.Free.fr/cgv/Freebox_CS_Telephone_20101214.pdf
https://adsl.Free.fr/cgv/Brochure_tarifaire_Freebox_20101214.pdf
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 14:46:21
Numéro présent dans le profil, mais problème de récupération des caractéristiques de la ligne
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moxfulder
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Merci à tous pour vos réactions fournies et intéressantes.
Je tiens à préciser que ce qui me chagrine n'est pas à proprement parler l'augmentation de tarif mais la façon dont elle est présentée.
La communication chez Free est à l'image de la réponse d'Angélique BERGE quand on lui parle de cette augmentation : "chez les autres, c'est bien plus cher" (je résume, voir l'interview sur Univers Freebox) ou XN himself qui insiste lourdement sur le fait que cette augmentation vise à couvrir les frais de dégroupage total (voir l'interview video).
Comme il a été dit, les freenautes vont passer au FTTH en 2011 et Free n'aura plus rien à verser à FT. De qui se moque-t-on... Les dépenses d'aujourd'hui font les économies de demain !
Il serait plus correct de la part de Free de dire clairement que cette augmentation vise à couvrir les appels vers les mobiles et l'assistance (inclus, qu'ils disent...), d'éventuelles hausses de taxes, le FTTh voir même un renflouement des caisses pour la création du réseau Free Mobile.
Les freenautes auront moins l'impression d'être pris pour des xxxx (ou des vaches à lait)...
Il est vrai que Free offre toujours plus pour le même prix depuis des années. Il est logique et compréhensible qu'une augmentation de tarifs intervienne de temps en temps (mais pas trop souvent, Monsieur LOMBARDINI ! ). |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 14:50:22
Aucun numéro de ligne indiqué dans le profil
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Avec la fibre, il n'y a pas de dégroupage (partiel ou total). Cela ne regarde que l'adsl. En revanche, il y a une boucle locale dédiée (boucle locale fibre) et l'option "révolution" se réfère à cela.
Autrement dit, tous les fibrés qui feront une demande de V6 seront facturés 35.98 €/mois, qu'ils aient été ou non en dégroupage partiel quand ils avaient l'adsl. De même donc, les abonnés adsl dégroupés partiels payant 29.99/mois avec l'offre révolution se verront facturés 35.98/mois quand ils migreront au FTTH, à moins de revenir à la Freebox optique ce qui est peu envisageable.
Il faut avouer que cette période de transition à l'offre révolution est un peu floue. Du coup, il manque quelques éléments sur le portail de Free dont, sauf erreur, la brochure tarifaire pour la Freebox optique. Il y a bien celle pour la V5 (fiche d'information standardisée) mais il n'y est fait référence qu'à l'adsl (boîtier adsl). Il faudrait y ajouter "adsl ou optique" puisque l'appelation "V5" regroupe maintenant les deux.
En corrigeant quelques détails de ce genre, je crois que les choses deviendraient un peu plus claires pour tous.
Pour résumer, l'offre révolution (V6) est toujours à 35.98/mois exceptés pour les abonnés adsl dégroupés partiels. Là, c'est très clair. |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 15:54:54
Numéro présent dans le profil, mais problème de récupération des caractéristiques de la ligne
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lipban
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| je vois justifié souvent les 5.99 € par les appels vers les mobiles gratuits, mais, sauf erreur de ma part, ces appels gratuits sont valables également pour les dégroupés partiels qui ne paient pas les 5.99€. Il me semble plutôt qu'il sont justifiés par le supplément de prix payé par Free à FT pour les dégroupés totaux par rapport aux dégroupés partiels et qui n'étaient pas répercutés jusqu'à présent. Pour les fibrés optiques, je suppose que la boucle locale ne sera pas forcément fibrée par Free et qu'il faudra également verser une contribution au poseur (FT,SFr ou autre)? Mais là je m'avance. |
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Freebox Ultra |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 16:23:50
Numéro présent dans le profil, mais problème de récupération des caractéristiques de la ligne
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gpmac
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| moxfulder a écrit: | Merci à tous pour vos réactions fournies et intéressantes.
Je tiens à préciser que ce qui me chagrine n'est pas à proprement parler l'augmentation de tarif mais la façon dont elle est présentée.
La communication chez Free est à l'image de la réponse d'Angélique BERGE quand on lui parle de cette augmentation : "chez les autres, c'est bien plus cher" |
C'est aussi à l'image du portail de Free où le tarif est inexistant. Moi, j'appelle ça un défaut d'information. |
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| Posté le: Mardi 28 Décembre 2010 16:37:39
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Chacun est en droit d'interpréter comme il veut l'option à 5.99/mois. Certains diront que c'est pour la téléphonie mobile, d'autres pour financer la FTTH, les uns penseront que la V6 a un prix, d'autres encore que l'assistance gratuite doit se rémunérer d'une façon ou d'une autre. En fait, toutes ces versions seront bonnes car l'argent récolté servira bien à l'ensemble.
Je m'en tiens à la version officielle qui est celle de la brochure tarifaire de l'offre révolution et je n'extrapole pas. Elle indique une "option de boucle locale dédiée". En conséquence, les seuls qui y échappent sont les dégroupés partiels en cuivre. Cela a d'ailleurs été confirmé par Xavier Niel lors de la présentation de la V6.
Il n'y a donc qu'une seule exception à la règle des 35.98/mois pour une offre révolution: le dégroupage partiel en adsl qui coûte quand même l'abonnement FT à l'intéressé. |
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Taxes, taxes, taxes...
